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RC DECENNALE
SOUSCRIPTEUR
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Forme juridique :
Code APE :
Date de création :
N° R.M :
N° R.C :
Lieu d’inscription :
ACTIVITES
Activités
Activites exactes
N° Qualibat / Qualifelec
% du C.A
CHIFFRE
Chiffre affaire :
Effectif (sans le patron) :
% des travaux donnés en sous traitance :
ANTECEDENTS PROFESSIONNELS
Dans la même activité en tant que
salarie
artisan
Antécédents assurance : joindre le releve sinistres
Compagnie actuelle :
Date d’échéance :
jj/mm/aaaa
Motif résiliation :
Prime concurrence :
Pour une création joindre justificatif de l’expérience ou de la formation professionnelle + Kbis ou RM
COORDONNEES
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PIECES JOINTES
releve sinistres / Justificatif de l’expérience ou de la formation professionnelle + Kbis ou RM
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